Déposée le 12 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BURGUNDY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRAPEMAX »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BURGUNDY domicilié(e) Chapelles Sud, Acti Parc de Pont de Vaux - 01190 - REYSSOUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 574 176 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BURGUNDY, Société par actions simplifiée - Chapelles Sud, Acti Parc de Pont de Vaux - 01190 - REYSSOUZE - France - SIREN 424574176
CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16
Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Inscription le 22 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532442 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-22
Inscription le 29 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572649 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-29
Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices et tous extraits de plantes et de végétaux (à usage cosmétique) entrant dans la composition des savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux et dentifrices ; compléments nutritionnels à usage cosmétique ; extraits de fleurs (parfumerie) ; extraits de végétaux (parfumerie) ; extraits de plantes (parfumerie) ; extraits de cacao (à usage cosmétique) ; extraits de thé (à usage cosmétique) ; extraits de café (à usage cosmétique) ; extraits d'harpagophytum (à usage cosmétique) ; extraits de céréales (à usage cosmétique) ; extraits de fruits et légumes frais (à usage cosmétique) ; extraits de plantes (à usage cosmétique) ; extraits de pépins de raisin (à usage cosmétique) ; extraits de baies (fruits) (à usage cosmétique) ; extraits de fleurs (à usage cosmétique) ; extraits d'hibiscus (à usage cosmétique) ; extraits de germes (graines) de soja (à usage cosmétique).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits pharmaceutiques à base d'extraits de plantes et de végétaux ; substances diététiques à usage médical ; bains médicinaux ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations chimiques à usage médical, pharmaceutique et/ou vétérinaire ; préparations biologiques à usage médical, pharmaceutique et/ou vétérinaire ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; coupe faim à usage médical ; bouillons de culture pour la bactériologie ; cultures de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire ; extraits de végétaux et de plantes à usage médical, pharmaceutique et/ou vétérinaire ; extraits de cacao (à usage médical) ; extraits de thé (à usage médical) ; extraits de café (à usage médical) ; extraits d'harpagophytum (à usage médical) ; extraits de céréales (à usage médical) ; extraits de fruits et légumes frais (à usage médical) ; extraits de plantes (à usage médical) ; extraits de pépins de raisin (à usage médical) ; extraits de baies (fruits) (à usage médical) ; extraits de fleurs (à usage médical) ; extraits d'hibiscus (à usage médical) ; extraits de germes (graines) de soja (à usage médical).
Préparations aromatiques à usage alimentaire ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; chocolat ; boisson à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; infusions non médicinales ; extraits de cacao (à usage alimentaire) ; extraits de thé (à usage alimentaire) ; extraits de café (à usage alimentaire) ; extraits d'harpagophytum (à usage alimentaire) ; extraits de céréales (à usage alimentaire) ; céréales.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. Arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux). Céréales en grains non travaillés ; agrumes ; bois bruts. Fruits et légumes frais et extraits de fruits et légumes frais (à usage alimentaire). Semences (graines) ; graines de guarana ; plantes et extraits de plantes (à usage alimentaire) ; pépins de raisin et extraits de pépins de raisin (à usage alimentaire) ; vinasse (résidu de vinification) ; extraits de baies (fruits) (à usage alimentaire) ; extraits de fleurs (à usage alimentaire) ; extraits d'hibiscus (à usage alimentaire) ; germes (graines) de soja et extraits de germes (graines) de soja (à usage alimentaire) ; extraits de houblon pour la fabrication de la bière.
Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons non alcooliques contenant des extraits de plantes ; extraits de fruits sans alcool ; moût de raisin ; bière.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux. Boissons alcooliques contenant des extraits de plantes ; extraits de fruits avec alcool ; essences alcooliques ; extraits alcooliques.
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